La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 10 juillet à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).
Vous êtes les bienvenues!
Voici le projet d'ordre du jour:
- Ouverture de la rencontre
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la réunion du 19 juin 2024
- Comptes et recettes
- Rencontre
- David Vallières - Rapport financier 2023
- Période de questions
- Aménagement et urbanisme :
- Avis de conformité
- Nomination des fonctionnaires désignés pour l'application du règlement no 106-01
- Autorisation pour une étude de préfaisabilité pour certains cours d'eau dans la municipalité de Sainte-Claire
- Matières résiduelles :
- Demande d'autorisation à la SAAQ
- Acquisition de deux camions à chargement latéral - Octroi de contrat
- Travaux de recouvrement final - Octroi de contrat
- Étude des options de traitement des eaux de lixiviat - Octroi de contrat
- Demande de financement au Fonds municipal vert de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) - Aménagement d'un centre de tri
- Autorisation de paiement - Réparation du camion 17-28
- Adoption du règlement emprunt no 305-24 modifiant le règlement no 290-21
- Adoption règlement d'emprunt no. 306-24 pour des travaux sur le site d'enfouissement 2024-2025 - Adoption
- Gestion post fermeture du lieu d'enfouissement technique (LET) - Politique de placement
- Administration :
- Correspondance
- Rapport annuel 2023 et plan de développement 2024 - Transport de personnes
- PADTC Volet ll - Demande d'aide financière 2024
- PADTC Volet lll - Demande d'aide financière 2024 transport interurbain par autobus axe 277
- Subvention transport adapté - Demande d'aide financière 2024
- Entente sectorielle en culture Chaudière-Appalaches - Projets recommandés par le comité d'analyse
- Nouvelles OGAT - Signature du protocole d'aide financière
- MONDAY - Paiement des frais annuels
- Demande de financement - Équipe de balle de la MRC de Bellechasse
- Extension rôles d'évaluation 2025
- Travaux d'entretien - Cours d'eau Donat-Nadeau
- Autorisation de paiement - PIIRL
- Autorisation de paiement - Travaux de marquage
- Licences Cisco Meraki - Renouvellement
- Nomination d'un sous-comité
- Financement du transport collectif régional
- Financement du transport adapté
- Autorisations de paiements
- Sécurité incendie
- Ressources humaines :
- Agent(e) aux communications -Embauche
- Technicien en génie civil - Embauche
- Dossiers
- Informations
- Varia
