La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 19 juin à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues!

Voici le projet d'ordre du jour:

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 15 mai 2024
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
   • Mme Guylaine Aubin et Mme Joëlle Roy-Boulanger - Bilan Comité Santé
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   • Avis de conformité
8. Matières résiduelles :
   • Modification du règlement d'emprunt 290-21 - Avis de motion
   • Projet de modification du règlement d'emprunt 290-21
   • Règlement d'emprunt pour des travaux sur le site d'enfouissement 2024-2025 - Avis de motion
   • Projet du règlement d'emprunt pour des travaux sur le site d'enfouissement 2024-2025
   • Autorisation de paiement - Demande de modification de certificat d'autorisation
   • Autorisation de paiement - Services professionnels centre de tri
   • Autorisation de paiement - Services professionnels bâtiment administratif LET
   • Autorisation de paiement - Réparation du camion frontal 24-41
   • Services juridiques - Autorisation
   • Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2023 - Rapport de suivi adoption
   • Gestion post fermeture du lieu d'enfouissement technique (LET) - Acceptation
   • Création d'un site Web pour le projet de collecte par sac de la matière organique - Octroi de contrat
9. Administration :
   • Correspondance
   • Liste destruction - Archivage
   • Eaux usées - Tarifications
   • Agence de mise en valeur des forêts - Nomination d'un représentant
   • SADC Bellechasse Etchemins - Nomination d'un représentant
   • Travaux d'entretien - Branche 4 de la décharge du Lac Beaumont
   • PADF - Entente de délégation
   • Étude de caractérisation du territoire - Octroi de contrat
   • Renouvellement des politiques familles et ainés
   • Autorisation pour règlement d'affichage publicitaire sur la Cycloroute
   • Adoption de la Politique de gestion d'actifs pour la Cycloroute
   • Nomination d'un comité de gestion d'actifs pour la Cycloroute
   • Réfection de la Cycloroute aux kilomètres 24 et 30 - Ajustement des travaux
   • Autorisation pour demande de prix signalisation intersection Cycloroute / rang Saint-Olivier
   • AEQ - Avenant à la convention d'aide financière
   • Plateforme de virtualisation - Octroi de contrat
   • Autorisations de paiements
   • CMQ - Dépôt du rapport
   • Société historique de Bellechasse - Proposition de services en gestion documentaire 2024-2025
10. Sécurité incendie
11. Ressources humaines : 
    • Inspectrice en urbanisme et en environnement - Embauche
    • Nomination - Fonctionnaire désigné
12. Dossiers
13. Informations 
14. Varia