La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 20 septembre à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).

Vous êtes les bienvenues !

Voici le projet d'ordre du jour:

1. Ouverture de la rencontre
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la réunion du 12 juillet 2023
4. Comptes et recettes juillet et août 2023
5. Rencontre
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme :
   • Avis de conformité
   • Avis CPTAQ - Planage de voie et remplacement de la couche d'usure dans la municipalité de Saint-Malachie
   • Avis CPTAQ - Reconstruction d'un pont dans la municipalité de Honfleur
   • Demande d'exclusion de la zone agricole dans la municipalité de Saint-Malachie
8. Matières résiduelles :
   • Gestion des résidus de gypse au LET suite à la modification réglementaire au REIMR - Modification du schéma d'aménagement et tarification
   • Recommandation de paiement - Camion latéral
   • Recommandation de paiement - Système tri-convoyeurs
   • Réparation du bouteur - Octroi de contrat
   • Projet tri-compostage - Acceptation du plan concept
   • Travaux de réfection de recouvrement final - Octroi de contrat
   • Évaluation de rendement - Services professionnels
   • Société VIA - Demande de prolongement d'entente
9. Administration :
   • Correspondance
   • Loi 25 - Adoption politiques
   • Nomination procureur - Cour municipale
   • Plan d'aménagement et de gestion du Parc - Nomination Comité technique
   • Création d'un surplus affecté au 1^er janvier 2023
   • Parc éolien communautaire - Redistribution
   • FRR Volet 2 - Projets locaux
   • Changement du système téléphonique - Octroi de contrat
   • Autorisation à agir dans le dossier de la MRC à Revenu Québec - ClicSÉQUR
   • Paiement décompte no. 2 - Prolongement Cycloroute et Nouvelle-Beauce
   • Entente MTQ ponceau MK5480 - Autorisation de l'entente de collaboration
   • PIIRL - Adoption du plan d'intervention
   • Perception des amendes - Substitut
   • Diffusion des matrices graphiques - Géomatique
   • Travaux Cycloroute - Octroi de contrat caractérisation des sols
10. Sécurité incendie
11. Ressources humaines : 
    • Embauche - Technicien(ne) bureautique
12. Informations 
    • Bilan 2021-2023 - Synergie Bellechasse-Etchemins
13. Varia