La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu le mercredi 21 juin à 20h à la MRC de Bellechasse (salle des Grands Bellechassois).
Vous êtes les bienvenues !
Voici le projet d'ordre du jour:
- Ouverture de la rencontre
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la réunion du 17 mai 2023
- Comptes et recettes
- Rencontre
- Période de questions
- Aménagement et urbanisme :
- Avis de conformité
- Règlement no 304-23 modifiant le règlement no 276-20 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales
- Règlement no 301-23 modifiant le règlement no 101-00 sur le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC de Bellechasse
- Demande d'avis au MAMH pour le règlement no 301-23
- Nominations fonctionnaires désignés
- Matières résiduelles :
- PGMR - Adoption du rapport de suivi 2022
- Rechargement granulaire - Recommandation de paiement
- Administration :
- Correspondance
- Rapport annuel 2022 et plan de développement 2023 - Transport de personnes
- PADTC - Demande d'aide financière 2023
- PADTC - Demande d'aide financière 2023 transport par autobus axe 277
- Subvention transport adapté - Demande d'aide financière 2023
- FRR Volet 2 - Projets locaux
- Évaluateur agrée - Responsabilité professionnelle
- Extension rôles d'évaluation 2024
- Entente fourniture de services en matière de réception et de traitement des boues d'installations septiques et des fosses scellées - Ville de Québec
- Projet matrice graphique - Géomatique
- Travaux d'entretien - Branche 6 du ruisseau des Dames
- Travaux d'entretien - Branche 2 du ruisseau de l'Église ou de la décharge St-Roch
- Remplacement des portes coulissantes CLSC - Octroi de contrat
- Sécurité incendie
- Ressources humaines :
- Embauche - Coordonnatrice en urbanisme et en environnement
- Embauche - Inspecteur en urbanisme et en environnement
- Embauche - Chauffeuse
- Embauche - Préposé au site d'enfouissement étudiant
- Embauche - Ingénieur
- Embauche - Technicienne en évaluation
- Informations
- Parc éolien communautaire - Redistribution
- Varia
